Le 360

Nous souhaitons remercier tous ceux qui se sont joints à notre café-rencontre virtuel de jeudi dernier. Si vous avez manqué l’évènement, nous vous invitons à écouter l’enregistrement à partir du lien suivant : 

Afin de garantir que les dossiers de nos clients sont à jour et conformes, de plus en plus de sociétés de fonds exigent dorénavant le numéro d’entreprise fédéral, en plus du NEQ pour le Québec. Certaines de ces sociétés de fonds ont déjà pris contact avec vous à ce sujet. Par conséquent, nous vous rappelons qu’il est de votre responsabilité d’ajouter ces renseignements dans les détails de la compagnie dans Univeris. 

Prenez note que le comité d’examen de produits fera relâche pour deux semaines. Plus précisément, il n’y aura pas de processus d’approbation/d’examen de produit du 23 décembre 2024 au 3 janvier 2025 inclusivement pour les produits suivants :

• Fonds négociés en bourse (FNB)  
• Fonds alternatifs liquides 
• Produits du marché dispensé

Veuillez prendre note que le niveau de risque des fonds de Fonds Dynamique (« DYN ») ci-dessous a été augmenté le 28 novembre 2024 :

Une mise à niveau obligatoire du système Univeris est requise le mardi 31 décembre 2024, entre 16 h et 23 h, heure de l’Est. Pendant cette période, Univeris sera indisponible.

À titre de rappel, les heures d’ouverture du siège social pendant la période des fêtes sont les suivantes :

24 décembre : de 8 h à 14 h (effectif réduit)
25 et 26 décembre : fermé
27, 30 et 31 décembre : de 8 h à 17 h
1^er janvier : fermé
2 janvier : de 8 h à 17 h (effectif réduit)

Compte tenu de la grève en cours chez Postes Canada, qui devrait se poursuivre pendant la période des fêtes, nous vous recommandons fortement à inciter vos clients à s’inscrire au portail client et à la transmission électronique de documents dès que possible, si ce n’est pas déjà fait. Ils seront ainsi assurés de recevoir leur prochain relevé trimestriel ainsi que leurs feuillets d’impôt à temps. Nous vous rappelons que les clients peuvent en tout temps modifier leurs préférences de transmission de documents sur le portail client.

Avec la fin d’année qui approche à grands pas, nous souhaitons vous rappeler quelques informations essentielles qui vous aideront à préparer cette période. 

En raison de récents changements technologiques et juridiques, les documents suivants ont été mis à jour en conséquence :

• Les formulaires d’instructions de placement pour les retraits systématiques (F51-326 pour les comptes autogérés et F51-394 pour les comptes au nom du client*), et;
  
  
• Les procédures administratives n^os 34 et 34A relatives aux programmes de retraits systématiques (PRS), pour les comptes intermédiaires/au nom du client et comptes autogérés, respectivement.

Ce communiqué a pour but de clarifier le processus de confirmation des témoins de signatures de clients sur les documents juridiques. Récemment, nous avons rencontré des problèmes concernant des documents qui ne répondaient pas aux exigences requises.