Le Manuel des politiques et des procédures de conformité d’Investia a été mis à jour afin de refléter des changements de politiques et des améliorations découlant de récents développements internes et réglementaires.
Pour faciliter la consultation, vous trouverez ci-dessous une liste des principaux changements apportés :
| Section | Action |
| Chapitre 4 : Section IV. B – Signature électronique | Mise à jour de la section |
| Chapitre 4 : Section VII. Personnes-ressources de confiance | Mise à jour de la section |
| Chapitre 6 : Section I. F – Fonds négociés en bourse (« FNB ») | Mise à jour de la section |
| Chapitre 6 : Section III. J – Résidents des États-Unis |
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| Chapitre 9 : Section IV. – Droit d’accès à des clients et VIII. Exigences additionnelles concernant le traitement des plaintes | La brochure sur le traitement des plaintes de l’ACFM a été remplacée par le dépliant sur le traitement des plaintes de l’OCRI |
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Cliquez ici pour consulter la version mise à jour du manuel, disponible sur l’espace conseiller sous Guides et formation / Conformité. Cette version remplace toutes les versions antérieures. |
Si vous avez des questions ou si vous souhaitez obtenir de l’information additionnelle, n’hésitez pas à communiquer avec votre officier de conformité.
